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Le Créateur du site est : Association Terra Nostra Le Responsable de la publication est : Eric Poncet Contacter le responsable de la publication : contact@casa-terranostra.fr Le responsable de la publication est une personne physique Le Webmaster est : Eric Poncet Contacter le Webmaster : contact@casa-terranostra
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : casa-terranostra.fr. Le site casa-terranostra.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site casa-terranostra.fr. Le site casa-terranostra.fr est mis à jour régulièrement. Le web master s’efforce de fournir sur le site casa-terranostra.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site casa-terranostra.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, casa-terranostra.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, casa-terranostra.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
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